Les produits chimiques interdits |
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l'utilisation des produits cités dans les articles R 234-20 et R 234-21 du code du travail:
R 234-20:
Il est interdit d'occuper les jeunes travailleurs de moins
de dix-huit ans aux travaux énumérés ci-après et
de les admettre de manière habituelle dans les locaux affectés
à ces travaux :
Abattage des animaux dans les abattoirs publics et abattoirs privés (tueries
particulières d'animaux de boucherie et de charcuterie). Sont exclus
de l'interdiction les apprentis dans leur dernière année de contrat
;
Acide cyanhydrique : fabrication et emploi industriel ;
Acide fluorhydrique : fabrication et utilisation directe au dépolissage
du verre ;
Acide nitrique fumant : fabrication et manutention ;
Air comprimé : travaux dans l'air comprimé ;
Amiante : cadrage, filature et tissage ;
Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés : fabrication,
manipulation et emploi ;
Chlore : production et emplois dans la fabrication des hypochlorites ainsi que
dans le blanchiment de la pâte à papier et de la cellulose ;
Esters thiophosphoriques : fabrication et conditionnement ;
Explosifs : fabrication et manipulation des engins, artifices ou objets divers
en contenant ;
Ménageries d'animaux féroces ou venimeux : travaux dans les ménageries
;
Mercure : tous travaux exposant habituellement aux vapeurs de mercure, notamment
la fabrication des thermomètres, des appareils de physique et du matériel
électrique ;
Mercure : fabrication et manipulation des composés toxiques du mercure
; emploi de ces composés aux travaux de secrétage dans l'industrie
de la couperie de poils ;
Métaux en fusion : travaux de coulée. Sont exclus de l'interdiction,
les jeunes travailleurs âgés de dix-sept ans révolus ;
Méthyle : fabrication du bromure de méthyle, opérations
de désinsectisation ou désinfection et de remplissage des extincteurs
d'incendie à l'aide du bromure de méthyle ;
Minerais sulfureux : grillage de ces minerais ;
Nitrocellulose : fabrication et utilisation à la préparation des
produits nitrés qui en découlent, notamment celluloïde et
collodion ;
Plomb : travaux suivants exposant à l'action du plomb et de ses composés
:
Récupération du vieux plomb ;
Métallurgie, affinage, fonte du plomb, de ses alliages et des métaux
plombifères ;
Fabrication et réparation des accumulateurs au plomb ;
Trempe au plomb et tréfilage des aciers traités ou enrobés
au moyen du plomb ou de ses composés ;
Métallisation au plomb par pulvérisation ;
Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes
de peintures plombifères ;
Fabrication et application des émaux contenant des composés du
plomb ;
Fabrication et manipulation du plomb tétraéthyle ;
Radioactivité : travaux exposant à la radioactivité ;
Traitement, préparation et emploi des produits radioactifs ;
Travaux exposant à l'action des rayons X ;
Travaux exposant à l'action des radiations ionisantes.
Silice libre :
Travaux exposant à l'action de la silice libre ;
Taille à la main, broyage, tamisage, sciage et polissage à sec
de roches ou matières contenant de la silice libre ;
Démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires
contenant de la silice libre.
Nettoyage, décapage et polissage au jet de sable sauf lorsque ces travaux
s'effectuent en enceinte étanche dont l'atmosphère chargée
de silice libre est parfaitement isolée de l'air ambiant inhalé
par l'opérateur.
Travaux de ravalement des façades au jet de sable.
Nettoyage, ébarbage, roulage, décochage de pièces de fonderie.
Tétrachloréthane : fabrication et emploi.
Tétrachlorure de carbone : fabrication et emploi.
R 234-21 :
Il est interdit d'occuper les jeunes travailleurs de moins
de dix-huit ans aux travaux énumérés ci-après :
(Toutefois, le séjour dans les locaux affectés à ces travaux
ne leur est pas interdit).
Acétylène : surveillance des générateurs fixes d'acétylène.
Acide sulfurique fumant ou oléum : fabrication et manutention.
Air comprimé : travaux à l'aide d'engins du type marteau piqueur
mus à l'air comprimé.
Anhydride chromique : fabrication et manutention.
Cyanures : manipulation.
Fours industriels à mazout : surveillance des brûleurs. Sont exclus
de l'interdiction les jeunes travailleurs âgés de dix-sept ans
révolus.
Hydrocarbures aromatiques ; travaux exposant à l'action des dérivés
suivants :
Dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures
benzéniques ; dinitrophénol.
Aniline et homologues, benzidine et homologues, naphtylamines et homologues.
(Toutefois, l'interdiction relative aux dérivés des hydrocarbures
aromatiques ne s'applique pas aux cas où les opérations sont faites
en appareils clos en marche normale).
Lithine : fabrication et manipulation.
Lithium métal : fabrication et manipulation.
Potassium métal : fabrication et manutention.
Scellement à l'aide de pistolet à explosion.
Sodium métal : fabrication et manutention.
Soude caustique : fabrication et manipulation.
R 40 effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
;
R 45 peut provoquer le cancer ;
R 46 peut provoquer des altérations génétiques héréditaires
;
R 49 peut provoquer le cancer par inhalation ;
R 60 peut altérer la fertilité ;
R 61 risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant ;
R 62 risque possible d'altération de la fertilité ;
R 63 risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
;
R 68 possibilité d'effets irréversibles ;
dont l'utilisation est possible mais selon des contraintes non envisageables
dans le cadre de notre enseignement habituel:
ND 2168 Les produits Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction
ED 769 Manipulation des substances génotoxiques utilisées au laboratoire
L'utilisation et la manipulation de produits et de substances potentiellement
génotoxiques, c'est-à-dire cancérogènes, mutagènes
et/ou toxiques pour la reproduction, sont maintenant habituelles dans beaucoup
de laboratoires de recherche biologique ou biomédicale.
L'élaboration de ce guide est le résultat des réflexions
menées au sein d'un groupe de travail créé par la commission
nationale des cancers sous l'égide de la direction générale
de la santé.
Il comporte trois parties :
- consignes et recommandations lors des différentes phases de manipulation,
- liste des principaux produits génotoxiques utilisés en laboratoire
avec leurs caractéristiques génotoxiques et cancérogènes,
- traitement des déchets avant rejet.
et le code du travail aux R 231-56
Pour les derogations voir en annexe du document : Les clés de la sécurité